Déposée le 16 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "NOUGATINE"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOUGATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "NOUGATINE" domicilié(e) 38, route de Geneve BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France.
La marque NOUGATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327417.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL "NOUGATINE" - 38, route de Geneve BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Meubles glaces, cadres, articles en bois et autres.tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, tours de lits, sacs de couchage, literie, linge de maison. jeux et jouets et éléments de décoration
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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